A- Règlement du site Svm-light.com (version 1)

Vous voilà presque dans Croûton - Ville,  la seule ville composée uniquement de mémés qui se battent à coup de poêle.

-> Vous devez accepter et appliquer les lois établies par le conseil municipal!!

1- Le site :

Il est formellement interdit de tricher à des fins personnelles. Que ce soit en piratant le site ou en utilisant des failles qui seraient connues ou non du programme. Si vous découvrez une faille vous devez immédiatement en avertir l'équipe municipale en cliquant sur "avertir les modos".

Si vous veniez à tricher de quelque manière que ce soit vous seriez sévèrement puni sans possibilité de contestation aucune.

2- Le Forum et le Tchat :

Le forum et le tchat sont les lieux d'échange et d'entraide des mémés. Y être poli et s'y exprimer de façon compréhensible est la première des règles!!

Au Forum, vous devez  respecter les posts (messages) des autres agents. Vous pouvez parler de tout et de rien   mais sans flood* et en respectant les règles de bienséance dues aux mémés.
Nous vous rappelons que Svm-light est un site tout public, les agents n'ont pas le droit d'utiliser un langage à caractère vulgaire, sexuel, raciste, homophobe.
Le langage SMS est peu conseillé. Aucune publicité pour un autre site  n'est autorisé sauf accord préalable de l'équipe municipale.

L'équipe municipale se réserve le droit de supprimer un sujet ou de le clôturer sans préavis s'il ne respecte pas les règles, s'il n'apporte rien au jeu ou s'il n'a plus lieu d'être (exemple: problème résolu).

Sur le tchat, pour la fluidité des conversations et pour maximiser le plaisir de tous, il suffit de respecter ces quelques règles que vous retrouverez à la FAQ : Avant tout respecter les autres et être poli, dire bonjour et merci, c'est tellement plus agréable !!,
pas d'adresse MSN ou d'autres sites, les adresses s'échangent par messages privés.

Bien sûr le non respect de ces règles sera suivit de sanctions sans préavis et sans contestation possible

* flood : Technique qui consiste à poster comme un dingue tout et n'importe quoi, dans le seul but de se faire voir, ou entendre


3- Abus

Tout abus sera punit que ce soit en messagerie privée sur le tchat ou au forum. Pour signaler un abus, cliquez sur "alerter les modos" pour envoyer un message d'alerte.



4- Décisions du conseil municipal ( les modérateurs et administrateurs )

Nous vous rappelons que l'équipe des modérateurs est composée de joueurs comme vous qui ont été choisis pour leur implication sur le site. Cette équipe est là pour aider les nouveaux agents ou ceux qui rencontrent certains problèmes techniques.

En cas de polémique, les modérateurs ne prendront pas part au sujet. Toutefois,si besoin est, une et une seule réponse "officielle" vous sera faite! En cas de débordements, le sujet incriminé serra clôturer ou supprimer par les modérateurs ou administrateurs.

Les modérateurs n'ont pas non plus à justifier les clôtures ou suppression de sujets, ni à se faire agresser.

Sachez également que l'équipe municipale n'a en aucun cas à justifier ses décisions  quant aux bannissements et à leur durée. Toute réclamation sera suivi d'un allongement de la peine pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive du jeu.



5- Les écus

Les Ecus ne sont pas obligatoires pour finir le jeu !!  Il sont une aide et permettent d'obtenir des options supplémentaires ou encore d'adopter certains animaux!!

Pour obtenir des écus, vous devez vous rendre sur Svm-passeport et acheter (via CB ou SMS) des PassePartout ou PP que vous pourrez ensuite répartir comme vous le souhaitez entre vos différents comptes SauvezMémé. Tout achat d'écus et définitifs et ne peux donner lieu à un remboursement.

En achetant des écus, vous aidez Svm-light à rester ouvert et gratuit.

-> Si vous appréciez Svm-light, n'hésitez pas à nous soutenir !!!


6- Motifs d'exclusions

Toute information volontairement falsifiée lors de l'inscription pourra entraîner la suspension immédiate de votre compte.

Les personnes de moins de 13 ans sont tolérées sur le site, tout débordement de leur part ( Avertissement, ou bannissement ) entraînera immédiatement la suspension du compte concerné.

Toute personne bannie plus d'une fois pourra être exclue du site de façon définitive, cette décision est laissée au libre arbitrage des modérateurs et administrateurs.

Toute personne trichant, essayant de pirater le site ou tirant parti de failles inconnues des modérateur et administrateur pourra être exclue du site de façon définitive.

Toute personne bannie légitimement pour le motif principal de non respect du règlement interne de Sauvezmémé-link et contredisant les décisions du conseil municipal, peut voir sa peine allongée ou se retrouver exclue du site définitivement.

Tout double compte sera supprimé sans préavis, la définition du double compte est laissé à l'apréciation du système de svm-passeport : passeport

B- Règlement Complémentaire du site svm-light.com

1- Toute personne enfreignant les règles suivantes sera bannie du site définitivement.

- Les personnes ayant insulté d'autres personnes que ce soit joueurs, modos ou admins.
- Les personnes parlant sur le tchat, forum, messagerie de sexe et/ou propos discriminants aux mineurs
- Les personnes portant atteinte à l'intégrité du site et/ou de ses membres.
- Les personnes faisant des propositions contraires aux bonnes moeurs.
- Les personnes portant des propos dérangeants/diffamatoires envers le site et/ou ses membres.
- Les personnes ayant un login (nom de joueur) incorect, insultant, discriminant...
- les personnes appartenant à une des catégories listées dans la partie A-6 : motifs d'exlusions

2- A propos de Svm-light et de son créateur :

Svm-light est la propriété de Sébastien Le TOUZE alias sebsmax, c'est une propriété de nature intellectuelle. Svm-light a été créé dans le seul et unique but de divertir les gens. Toute personne empêchant la fonctionnalité première du site, sera au bon vouloir de son auteur exclue du site pour une durée indéterminée. En vous inscrivant à Svm-light, Sebsmax vous accorde l'accès au site et se réserve le droit de vous en interdire l'accès à tout moment. Sebsmax accorde le droit aux autres administrateurs du site d'user des mêmes droits que lui, cependant en cas de problème légal, ceux-ci sont exclus de tout préjudice.

3- A propos des membres de svm-light

Les personnes en charge de Svm-light ne peuvent en aucun cas contrôler tous les faits et gestes des gens présents sur le site, en cas de comportement anormal, et/ou enfreignant les règles de bon fonctionnement du site, il est du devoir des membres du site, d'aider à l'application du règlement. L'accès au site se fait en votre âme et conscience et svm-light ne peut être tenu responsable pour les propos incorrects ou choquants qui pourraient être tenus sur le site malgrè tous les moyens mis en place pour les restreindre à leur minimum. Nous demandons aux parents de contrôler ce que font leurs enfants sur le site, car ceux-ci ne sont pas à l'abris de débordements.

4- A propos des partenaires de svm-light
Svm-light ainsi que son créateur ne peuvent en aucun cas contrôler ou agir sur le bon fonctionnement de ses partenaires, en cas d'irrégularité signalée, nous nous engageons à faire le maximum pour y remédier mais sans obligation de résultat. Cependant si le bon fonctionnement des partenaires met en danger l'intégrité du site, nous nous accordons le droit de résilier le partenariat et ainsi garantir la bonne marche du site. Toutefois, nous ne somme pas responsable du contenu délivré par nos partenaires, ceux-ci en prennent l'entière responsabilité.

5- A propos du règlement de svm-light et de son acceptation.
Accepter le règlement de svm-light engendre l'obligation de suivre à la lettre tous les énoncés de ce règlement. En cliquant sur accepter, vous acceptez les droits et les devoirs de chaque membre du site. Ce site étant une propriété privée, protégée par un accès via inscription, chaque membre doit accepter ce règlement avant d'intégrer le site. Aucun recours ne sera possible dans le cas d'entorse au règlement.

C- Iinformations légales

1- Droits d'auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

2- Politique de confidentialité
Les informations que vous aurez saisies sur ce site pourront être enregistrées pour leur traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site : germaine@sauvezmeme.com


3- Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur internet.


4- Liens vers d'autres sites :
Vous pourrez trouver sur notre site des liens hypertextes vers des sites partenaires. Nous ne sommes pas garants du respect par ces sites de la confidentialité et de la protection des données personnelles. Nous vous recommandons de consulter la charte de ces sites avant de les visiter plus amplement.

L'équipe est heureuse de vous accueillir et vous souhaite un excellent séjour à Croûton-Ville!!

RAPPEL SUR LES RISQUES DU PIRATAGE  :


Article 323-1

Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.
Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 art. 45 I Journal Officiel du 22 juin 2004)

Article 323-2

Le fait d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 art. 45 II Journal Officiel du 22 juin 2004)